Domaine d'application et fournisseur

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) dans leur version en vigueur s'appliquent à toutes les livraisons et prestations que vous concluez avec la société BÄR GmbH, Pleidelsheimer Straße 15/1, 74321 Bietigheim-Bissingen (Bär GmbH) via notre boutique en ligne. Le partenaire contractuel pour toutes les commandes passées sur notre boutique en ligne www.baer-schuhe.de est la société BÄR GmbH, Pleidelsheimer Straße 15/1, D-74321 Bietigheim-Bissingen, représentée par les gérants Christof Bär (ci-après dénommé « le Vendeur »). Notre offre s'adresse exclusivement aux personnes ayant atteint l'âge de 18 ans. La langue du contrat est exclusivement l'allemand. Le client au sens des présentes CGV peut être un consommateur ou un professionnel (ci-après dénommé « le Client »). Un consommateur est une personne physique qui conclut un contrat à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle. Un professionnel est une personne physique ou morale, ou une société de personnes dotée de la personnalité juridique, qui agit dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle indépendante lors de la conclusion du contrat avec le Vendeur. 

Notre promesse de conseil personnalisé

Notre équipe de service BÄR-Manufaktur, spécialement formée, vous répond personnellement à toutes vos questions concernant le cuir, l'entretien et l'essayage, et vous conseille de manière compétente sur les réparations ou les modifications orthopédiques. Bien sûr, vous pouvez également passer vos commandes directement – avec une information de livraison immédiate.
 
Contact pour le service client :
E-mail : kundenbetreuung@baer-schuhe.de
Téléphone : 0800 51 65 65 56 (gratuit)
Du lundi au vendredi de 8h00 à 18h00

Pour toute autre question, réclamation ou plainte, veuillez nous contacter. Vous pouvez nous joindre du lundi au vendredi entre 8h00 et 18h00 au +49 (0) 7142 95 66 10 ou par e-mail à kundenbetreuung@baer-schuhe.de.

Conclusion du contrat, formation du contrat

Lors de vos achats dans notre boutique en ligne (https://baer-schuhe.de/), un contrat de vente est conclu par l'acceptation de votre commande par le Vendeur. La présentation et les prix affichés dans la boutique en ligne ne constituent pas une offre au sens juridique. La réception de votre commande et son acceptation (conclusion du contrat avec nous) vous sont confirmées par e-mail.

Une fois le produit souhaité trouvé, vous pouvez l'examiner sans engagement en cliquant sur son nom ou son image. En cliquant sur le bouton [Ajouter au panier], vous pouvez ajouter l'article à votre panier. Vous pouvez consulter le contenu du panier dans la fenêtre qui s'ouvre immédiatement ou en cliquant sur l'icône du panier. Vous pouvez retirer ou modifier les produits du panier en cliquant sur le bouton 'X' ou en ajustant la quantité. Vous pouvez également modifier le panier via le bouton [Modifier le panier]. Si vous souhaitez commander les produits dans le panier, cliquez sur le bouton [Passer à la commande] sur la page « Panier ».

Au cours du processus de commande, vous avez la possibilité de commander via votre compte client, de créer un compte client ou de passer votre commande en tant qu'invité. Dans la suite du processus, vous indiquerez votre adresse de livraison et, le cas échéant, une adresse de facturation différente. À la dernière étape, sous « Vérifier et commander », vous obtiendrez un aperçu de vos données de commande et pourrez vérifier toutes les informations, les modifier en ajustant la quantité ou en cliquant sur le bouton 'X' pour supprimer. Vous pouvez également corriger les erreurs de saisie en naviguant en arrière dans votre navigateur ou en annulant le processus de commande et en recommencant. Pour finaliser l'achat, vous devez accepter nos Conditions Générales de Vente et cliquer sur le bouton [Commander avec obligation de paiement]. Ce n'est qu'en cliquant sur le bouton « Commander avec obligation de paiement » que vous passez une commande engageante (offre). Vous nous envoyez ainsi votre commande.

Après avoir envoyé votre commande, vous recevrez automatiquement un e-mail confirmant la réception de votre commande et détaillant ses éléments (accusé de réception). Cet accusé de réception ne constitue pas encore une acceptation de votre offre d'achat. Un contrat valide n'est conclu que par notre confirmation de commande par un autre e-mail ou par notre demande de paiement contenant toutes les données contractuelles de la commande.

En tant que client, vous avez également la possibilité de contacter le Vendeur par téléphone, e-mail ou courrier pour vous renseigner sur un article spécifique. Après réception d'une telle demande, le Vendeur soumet au client une offre correspondante par e-mail ou courrier. Un contrat n'est conclu que lorsque le client accepte cette offre. 

Conservation du texte du contrat

Le texte du contrat est conservé. Cependant, il n'est pas accessible au client et ne peut plus être consulté après la finalisation de la commande. Vous pouvez l'imprimer à la dernière étape de votre commande avant son envoi. Nous vous envoyons par e-mail un accusé de réception de commande, puis une confirmation de commande par e-mail avec toutes les données de commande et l'intégralité du texte du contrat, des Conditions Générales de Vente et des informations contractuelles essentielles. Vous avez également la possibilité d'imprimer la commande ainsi que les Conditions Générales de Vente avant l'envoi de votre commande. Vous pouvez consulter, enregistrer et imprimer nos Conditions Générales de Vente en vigueur à tout moment sur le site http://www.baer-schuhe.de/agb/.

Droit de rétractation pour les consommateurs

Les consommateurs bénéficient d'un droit de rétractation légal. Un consommateur est toute personne physique qui conclut un acte juridique à des fins qui n'entrent pas principalement dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle indépendante : 

Informations sur le droit de rétractation

Droit de rétractation
Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours. Le délai de rétractation est de quatorze jours à compter du jour où vous ou un tiers que vous avez désigné, autre que le transporteur, avez pris possession des marchandises.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous notifier (BÄR GmbH, Pleidelsheimer Straße 15/1, D-74321 Bietigheim-Bissingen, Téléphone : +49 (0) 7142 95 66 10, E-mail : kundenbetreuung@baer-schuhe.de) votre décision de vous rétracter du contrat au moyen d'une déclaration non équivoque (par exemple, une lettre envoyée par la poste ou un e-mail). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-joint, mais ce n'est pas obligatoire.
Pour respecter le délai de rétractation, il suffit d'envoyer votre communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.

Effets de la rétractation
Si vous vous rétractez du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires résultant du fait que vous avez choisi un mode de livraison autre que le mode de livraison standard le moins coûteux que nous proposons), sans délai et au plus tard dans les quatorze jours à compter du jour où nous avons reçu la notification de votre rétractation du présent contrat. Nous utiliserons le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous avez expressément convenu d'un autre moyen ; en aucun cas, des frais ne vous seront facturés pour ce remboursement. Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu les marchandises ou jusqu'à ce que vous ayez fourni la preuve de l'expédition des marchandises, selon la première éventualité.
Vous devez renvoyer ou remettre les marchandises sans délai et, en tout état de cause, au plus tard dans les quatorze jours à compter du jour où vous nous avez notifié votre rétractation du présent contrat. Le délai est respecté si vous expédiez les marchandises avant l'expiration du délai de quatorze jours. Nous prenons en charge les frais de retour des marchandises.

Vous n'êtes responsable que de la dépréciation des marchandises si celle-ci résulte d'une manipulation des marchandises qui n'est pas nécessaire pour vérifier leur nature, leurs caractéristiques et leur fonctionnement.

Modèle de formulaire de rétractation
(Si vous souhaitez vous rétracter du contrat, veuillez remplir ce formulaire et nous le renvoyer.)
À l'attention de BÄR GmbH,
Pleidelsheimer Straße 15/1,
D-74321 Bietigheim-Bissingen,
E-mail : kundenbetreuung@baer-schuhe.de)
Par la présente, je/nous (*) vous notifie(ons) ma/notre (*) rétractation du contrat que j'ai/nous avons (*) conclu concernant l'achat des marchandises suivantes (*)/la prestation du service suivant (*)
Commandé le (*)/reçu le (*)
Nom du/des consommateur(s)
Adresse du/des consommateur(s)
Signature du/des consommateur(s) (uniquement pour les notifications sur papier)
Date
(*) Rayez la mention inutile.

Livraison, délai de livraison, livraison partielle, frais de livraison et d'expédition

Vos articles commandés seront livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée. Nous livrons exclusivement en Allemagne. La livraison est effectuée depuis notre entrepôt. La disponibilité des différents articles est indiquée dans leurs descriptions. Les articles en stock sont expédiés, sauf accord contraire exprès, dans un délai de 5 jours ouvrés après réception de l'ordre de paiement (pour les paiements par virement : dans un délai de 5 jours ouvrés après réception du paiement). Si un article est indiqué comme non disponible dans notre boutique, nous nous efforçons de le livrer dans les meilleurs délais. Les autres indications de délai de livraison ne sont pas contraignantes, sauf si nous avons exceptionnellement garanti une date de livraison. Nous sommes autorisés à effectuer des livraisons partielles, dans la mesure où cela vous est raisonnable. Les éventuels frais d'expédition supplémentaires seront bien sûr pris en charge par nos soins. Le risque de perte des marchandises est transféré à vous dès la remise de la livraison par le transporteur. Les frais supplémentaires éventuels résultant de livraisons partielles ne seront pas facturés.

Si vous commandez en tant que client professionnel, dans le cadre d'une vente avec expédition, le risque de perte ou de détérioration fortuite des marchandises, ainsi que le risque de retard, est transféré à vous dès la remise des marchandises au transporteur, au commissionnaire de transport ou à toute autre personne désignée pour effectuer l'expédition.

Pour les livraisons en Allemagne, vous recevrez tous les articles BÄR avec une participation aux frais de port et d'emballage de seulement 5,90 € par commande, quel que soit le montant de celle-ci. Cela s'applique également en cas de livraisons partielles de notre part.

Pour toute question, contactez-nous par téléphone au : 0800 51 65 65 56. 

2 ans de garantie qualité, garantie légale de conformité

Les chaussures Original BÄR, fabriquées avec soin à la main, sont de véritables œuvres d'artisanat. La garantie sur chacun de nos modèles est de 24 mois à compter de la date de facturation. Si le produit présente un défaut, vous pouvez, indépendamment du fait qu'il s'agisse d'un cas de garantie ou que la garantie soit invoquée, nous contacter dans le cadre de la garantie légale de conformité. Pour notre marque sportive Joe Nimble®, nous offrons une garantie de 24 mois.

La garantie couvre l'absence de défauts de nos produits annoncés, y compris les défauts de fonctionnement, de matériaux et de fabrication. Cette garantie ne limite pas vos droits légaux de garantie.
Si des défauts de qualité apparaissent malgré un traitement approprié, nous nous engageons – après retour de l'article défectueux accompagné de la facture – à procéder gratuitement à la réparation, à l'échange ou au remplacement par un article équivalent.

L'usure normale, les mauvais traitements et les tentatives de réparation par vos soins ou par des tiers en sont exclus. Dans le cadre de notre garantie, nous assurons la réparation gratuite de l'article ou, à notre choix, son échange gratuit contre un article équivalent. Pour bénéficier de la garantie, vous devez nous permettre d'examiner le cas en nous envoyant l'article avec la preuve d'achat (facture). Veuillez veiller à un emballage sécurisé pour éviter les dommages de transport. En cas de garantie, nous prenons en charge les frais d'envoi et de retour ainsi que le risque de transport, à condition que le transport soit effectué par le transporteur que nous désignons. Dans tous les cas, vous pouvez compter sur la manufacture BÄR – avant, pendant et après l'achat. Sauf accord contraire, vos droits de garantie sont régis par les dispositions légales du droit de la vente.

Si vous passez votre commande en tant que professionnel, les dispositions suivantes s'appliquent : les marchandises livrées doivent être inspectées par le client, dans la mesure où cela est raisonnablement possible, immédiatement après la livraison. Si un défaut est constaté, il doit nous être signalé sans délai. Si le client omet de le signaler, la marchandise est considérée comme acceptée, sauf si le défaut n'était pas détectable lors de l'inspection. Si un tel défaut apparaît ultérieurement, il doit être signalé sans délai après sa découverte, faute de quoi la marchandise est également considérée comme acceptée pour ce défaut. L'article 377 du Code de commerce allemand (HGB) reste applicable. Le client n'est pas dispensé de son obligation d'inspection en cas de recours de l'entreprise conformément à l'article 478 du Code civil allemand (BGB). S'il ne signale pas immédiatement le défaut invoqué par son propre client, la marchandise est également considérée comme acceptée pour ce défaut. Dans la mesure où un défaut existe, nous sommes autorisés, en tenant compte de la nature du défaut et des intérêts légitimes du client, à déterminer le type de réparation. Une réparation est considérée comme échouée après trois tentatives infructueuses. Ce qui précède ne s'applique pas en cas de recours conformément à l'article 478 du BGB. En cas de réparation pour défauts, nous ne sommes tenus de prendre en charge les frais nécessaires, notamment les frais de transport, de déplacement, de main-d'œuvre et de matériel, que dans la mesure où ceux-ci ne sont pas augmentés par le fait que l'objet a été déplacé vers un autre lieu que le siège ou l'établissement commercial du client où la livraison a eu lieu. La phrase précédente ne s'applique pas en cas de recours conformément à l'article 478 du BGB. Les droits du client en cas de défauts, y compris les droits à indemnisation, se prescrivent en un an. Cela ne s'applique pas en cas de recours conformément à l'article 478 du BGB, ni dans les cas visés aux articles 438, paragraphe 1, point 2 du BGB et 634a, paragraphe 1, point 2 du BGB. Cela ne s'applique pas non plus aux demandes d'indemnisation pour atteinte à la vie, au corps ou à la santé, ou en cas de manquement intentionnel ou grossièrement négligent de notre part ou de celle de nos auxiliaires d'exécution.

Conditions de paiement, retard et réserve de propriété

Le paiement peut s'effectuer au choix par :

• Facture,
• Carte de crédit,
• PayPal,

Nous nous réservons le droit de refuser certains modes de paiement. En aucun cas nous ne pouvons accepter le paiement par chèque ou en espèces (dans quelque devise que ce soit).

Si vous choisissez le paiement par facture, nous vous communiquerons nos coordonnées bancaires dans la confirmation de commande. Le montant de la facture doit être viré sur notre compte dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de la confirmation de commande. À l'expiration de ce délai, vous serez automatiquement en retard de paiement. Nous expédierons la marchandise dans le délai de livraison indiqué.
Pour un paiement par carte de crédit (VISA, Mastercard, American Express), vous nous transmettrez vos données de carte après avoir validé votre commande. Le montant de l'achat sera d'abord réservé sur votre carte de crédit au moment de la passation de la commande et de votre légitimation en tant que titulaire valide de la carte, puis débité après la conclusion du contrat de vente et l'expédition de la marchandise.

Pour un paiement via PayPal, vous serez redirigé directement depuis le processus de commande vers le site web de PayPal. Un paiement par PayPal n'est possible que si vous êtes inscrit sur PayPal ou procédez à une inscription. Vous serez alors redirigé vers la page de paiement et confirmerez l'ordre de paiement en notre faveur. PayPal sera invité par nous à initier la transaction de paiement après la passation de la commande et l'exécutera automatiquement. Les CGV de PayPal sont disponibles ici : https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/legalhub-full

Pour les consommateurs, nous nous réservons la propriété de l'article acheté jusqu'au paiement intégral du montant de la facture. Si vous êtes un professionnel agissant dans le cadre de votre activité commerciale ou professionnelle indépendante, une personne morale de droit public ou un établissement public, nous nous réservons la propriété de l'article acheté jusqu'au règlement de toutes les créances en suspens issues de la relation commerciale avec l'acheteur. Les droits de sûreté correspondants sont cessibles à des tiers.
Si vous êtes un consommateur, le prix d'achat sera majoré, en cas de retard de paiement, d'intérêts à un taux de 5 points au-dessus du taux de base. Pour un rappel de paiement que nous vous enverrions après l'entrée en retard, des frais de rappel de 5 € pourront vous être facturés, sauf si vous prouvez qu'aucun dommage n'a été causé ou que le dommage est substantiellement inférieur.

Si vous n'êtes pas un consommateur, le taux d'intérêt en cas de retard de paiement sera de 9 points au-dessus du taux de base. De plus, nous sommes en droit, en cas de retard de paiement de la part d'un professionnel, de réclamer une indemnité forfaitaire de 40 €. Nous nous réservons le droit de prouver et de réclamer un dommage de retard plus élevé.

Transmission de vos données aux fins de vérification de solvabilité

Nous transmettons vos données (nom, adresse et, le cas échéant, date de naissance) à la société infoscore Consumer Data GmbH, Rheinstr. 99, 76532 Baden-Baden, aux fins de vérification de solvabilité. Les bases juridiques de ces transmissions sont l'article 6, paragraphe 1, point b et l'article 6, paragraphe 1, point f du RGPD. Les transmissions sur la base de ces dispositions ne peuvent avoir lieu que dans la mesure où cela est nécessaire pour la protection des intérêts légitimes de notre entreprise ou de tiers et ne porte pas atteinte aux intérêts, droits et libertés fondamentaux de la personne concernée, qui nécessitent la protection des données à caractère personnel. Des informations détaillées sur ICD au sens de l'article 14 du RGPD (règlement général sur la protection des données de l'UE), c'est-à-dire des informations sur l'objet de l'entreprise, les finalités du stockage des données, les destinataires des données, le droit d'accès, le droit à l'effacement ou à la rectification, etc., sont disponibles via le lien suivant ou dans notre déclaration de confidentialité.

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Dommages de transport

Si des marchandises sont livrées avec des dommages de transport apparents, veuillez réclamer immédiatement auprès du transporteur et contactez-nous dans les plus brefs délais.
L'omission d'une réclamation ou d'un contact n'a aucune conséquence sur vos droits légaux de garantie. Cependant, cela nous aide à faire valoir nos propres droits contre le transporteur ou l'assurance transport.

Prix, livraison

Toutes les informations dans la boutique en ligne sont sous réserve d'éventuelles erreurs du système ou de la boutique en ligne.
Tous les prix incluent la TVA légale, en sus des frais d'emballage et de port. 
Jusqu'au paiement intégral, la marchandise reste la propriété de la société BÄR GmbH.

Nouveaux clients

Lors de votre première commande, nous vous demanderons votre date de naissance et votre numéro de téléphone fixe. La fourniture de ces données n'est pas obligatoire, mais elles peuvent nous servir pour la vérification de solvabilité et pour la vérification, requise par la protection des données, de notre partenaire contractuel, et donc pour votre sécurité et la nôtre. Nous conservons ces données pour la durée de la relation contractuelle avec vous ou jusqu'à ce que vous vous opposiez à leur conservation. Veuillez donc nous communiquer ces données également pour les commandes écrites. Veuillez comprendre que nous ne pouvons pas livrer plus de 2 paires de chaussures lors de votre première commande.

Protection de l'environnement

Nos emballages de chaussures BÄR sont écologiques. Ils sont aussi petits et légers que possible et exempts de substances nocives ou étrangères. Une fois pliés, ils peuvent être facilement éliminés avec le papier recyclable. Vous pouvez également nous renvoyer l'emballage. 

Codes de conduite

Notre boutique en ligne www.baer-schuhe.de est certifiée par le label EHI Geprüfter Online-Shop. Pour obtenir ce label, nous sommes régulièrement contrôlés par l'EHI Retail Institute GmbH afin de vérifier le respect des critères du code de conduite EHI. Vous pouvez consulter ce code de conduite via ce lien : https://ehi-siegel.de/shopbetreiber/ehi-siegel/pruef-kriterien-bedingungen/pruef-kriterien/.

Informations générales sur nos produits :

Le cuir intérieur ou de doublure foncé peut éventuellement déteindre, car nous renonçons aux additifs chimiques pour le bien-être de vos pieds. Les articles en cuir comme les sacs à dos ou les sacs à main ne sont pas exclus.
Nous nous réservons le droit d'apporter des modifications mineures ou des écarts concernant le matériau, la coupe ou la fabrication de nos produits, dans un but d'amélioration.

Veuillez noter :
En privilégiant la respirabilité et la souplesse du cuir, nous ne pouvons exclure une pénétration d'humidité. Comme nous utilisons exclusivement du cuir naturel, de légères variations de couleur ou de grain sont possibles. Cela prouve l'authenticité de nos matériaux.

Responsabilité, indemnisation des dommages et frais

Si vous êtes un consommateur, notre responsabilité pour les dommages est régie par les dispositions légales.

Si vous passez commande en tant que professionnel, en cas de responsabilité contractuelle pour dommages, les dispositions suivantes s'appliquent : Si les demandes sont fondées sur une violation intentionnelle ou grossièrement négligente de nos obligations par nous, nos représentants ou nos auxiliaires d'exécution, nous sommes responsables des dommages conformément aux dispositions légales. Si nous, nos représentants ou nos auxiliaires d'exécution avons violé de manière légèrement négligente une obligation dont l'exécution permet la bonne exécution du contrat, dont la violation compromet l'atteinte de l'objectif contractuel et sur le respect de laquelle le client se fie régulièrement, la responsabilité est limitée aux dommages prévisibles et typiques. Dans la mesure où rien n'est stipulé autrement ci-dessus, notre responsabilité pour dommages est exclue. Cela s'applique également si des demandes de recours sont formulées contre nous en tant que fournisseur conformément à l'article 478 du BGB. Les exclusions et limitations de responsabilité mentionnées ci-dessus s'appliquent également aux autres demandes, notamment les demandes délictueuses ou les demandes d'indemnisation des frais inutiles au lieu de la prestation.

Les exclusions et limitations de responsabilité susmentionnées ne s'appliquent pas aux éventuelles demandes conformément aux articles 1 et 4 de la loi sur la responsabilité du fait des produits, ni en cas de violation fautive de la vie, du corps ou de la santé. Elles ne s'appliquent pas non plus si nous avons garanti la qualité de nos marchandises, un résultat de prestation ou un risque d'approvisionnement, et que le cas de garantie s'est produit ou que le risque d'approvisionnement s'est réalisé. La bonne et ponctuelle auto-approvisionnement par le fournisseur reste réservé, sauf si nous avons causé la livraison incorrecte et/ou tardive. Dans la mesure où la limitation de responsabilité pour les demandes issues de la responsabilité du producteur conformément à l'article 823 du BGB ne s'applique pas, notre responsabilité est limitée à l'indemnisation de l'assurance. Dans la mesure où celle-ci n'intervient pas ou pas intégralement, nous sommes tenus à la responsabilité jusqu'à concurrence du montant de la couverture. Cette clause ne s'applique pas en cas de violation fautive de la vie, du corps ou de la santé. Dans la mesure où notre responsabilité est exclue ou limitée, cela s'applique également à la responsabilité personnelle de nos employés, travailleurs, collaborateurs, représentants et auxiliaires d'exécution. Aucune inversion du fardeau de la preuve n'est liée aux dispositions susmentionnées.

Dispositions finales, for compétent

Si une ou plusieurs dispositions des présentes CGV sont ou deviennent invalides, cela n'affecte pas la validité des autres dispositions. Dans la mesure où les dispositions sont invalides, le contenu du contrat est régi par les dispositions légales.

Le droit allemand s'applique, à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Pour les clients qui concluent le contrat à une fin qui ne peut être attribuée à une activité professionnelle ou commerciale (consommateurs), ce choix de droit n'affecte pas les dispositions impératives du droit de l'État dans lequel le client a sa résidence habituelle. Pour tous les litiges découlant de la relation contractuelle, si l'acheteur est un commerçant, une personne morale de droit public ou un établissement public, le for compétent est celui du siège de notre entreprise à 74321 Bietigheim-Bissingen.

Pour les clients qui concluent le contrat à une fin qui ne peut être attribuée à une activité professionnelle ou commerciale (consommateurs), ce choix de droit n'affecte pas les dispositions impératives du droit de l'État dans lequel le client a sa résidence habituelle.

Procédure de règlement des litiges

Nous ne sommes en principe ni prêts ni tenus de participer à des procédures de règlement des litiges devant une instance de médiation pour les consommateurs.